Délibérations

Délibérations

93 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "07/07/2014" du filtre Date de séance

Convention 2014 avec Alsace Nature

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/07/2014
  • Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de gré à gré d'une tondeuse

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/07/2014
  • Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de gré à gré d'un véhicule

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/07/2014
  • Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions annuelles 2014

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/07/2014
  • Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances sans intérêts à Alsabail

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/07/2014
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin